PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et/ou informations de ce site est interdite. Conformément au code de la propriété intellectuelle, seules « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » sont autorisées ou « les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration » avec mention de la source (Article L. 122-5).
Par ailleurs « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (Article L. 122-4) et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle
ÉDITEUR
La société EMAILLERIE ALSACIENNE, SASU au capital de 100 000 € – RCS Saverne B 799 395 207
ZA Activéum – 9 rue Goerges Guynemer 67120 ALTORF
Tél. 03 88 47 93 20 – contact@ea-facade.com
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Patricia KLEINMANN
HÉBERGEUR
ALFA-SAFETY
405 100 587 RCS Nantes
15 rue Lamoricière – 44100 Nantes
Tel : 02 51 84 34 00
Email : contact@alfa-safety.fr